Méthodes et outils
Surveillance continue
Recriblage périodique, monitoring
Recriblage automatique et régulier des clients en portefeuille contre les listes de sanctions et de PPE, avec alerte en cas de nouvelle correspondance.
La surveillance continue est le moyen technique de respecter la vigilance constante sur le volet sanctions et PPE : plutôt que de recribler manuellement chaque dossier, un système compare périodiquement l'ensemble des clients validés aux versions les plus récentes des listes et ne remonte que les changements (nouvelle correspondance, correspondance disparue).
La fréquence doit être cohérente avec la classification des risques : mensuelle ou trimestrielle pour un client à risque élevé, annuelle au plus pour un risque faible. La détection d'un écart doit déclencher une action tracée : qualification de la correspondance, recalcul du niveau de vigilance, éventuel examen renforcé ou gel.
Pour être opposable, la surveillance doit laisser une trace de chaque passage (date, listes consultées, résultat), y compris quand rien n'a changé : c'est la preuve que la vigilance a été exercée.
Textes de référence
- CMF, art. L. 561-6 (vigilance constante)
- CMF, art. L. 562-4 (application immédiate des gels)
Dans Conformitiel
Dans Conformitiel, chaque fiche validée est inscrite en surveillance continue à sa fréquence de revue ; les écarts déclenchent une alerte, un courriel au responsable, un webhook et le recalcul du plancher de risque de la fiche.