Quand l'utiliser
Après la validation d'une fiche : la vigilance ne s'arrête pas à l'entrée en relation. Les listes de sanctions changent chaque semaine, une personne devient politiquement exposée du jour au lendemain.
Fonctionnement
- À la validation d'une fiche, chaque personne qu'elle porte est inscrite automatiquement en surveillance, à la fréquence de revue de la fiche (mensuelle à annuelle).
- Le recriblage tourne en tâche de fond. Seules les nouvelles correspondances par rapport au passage précédent créent une alerte : pas de bruit sur ce que vous avez déjà qualifié.
- Une alerte déclenche un email au cabinet, un webhook si vous en avez configuré un, et le recalcul de la fiche (le plancher objectif remonte le niveau de risque).
Piloter
- Surveillance continue liste les personnes suivies, la dernière exécution et la prochaine ; vous pouvez suspendre, reprendre ou changer la fréquence d'une ligne.
- Les alertes s'examinent depuis la page : ouvrez la fiche, qualifiez la correspondance, décidez.
- Le rapport annuel au format CSV résume les personnes suivies, les passages et les alertes de l'année : utile en contrôle.
- Un cabinet peut être désactivé de la surveillance par la plateforme ; un bandeau l'indique alors sur la page.
Résultat
Preuve de vigilance constante, datée, pour chaque client validé.
Références
Art. L. 561-6 CMF (vigilance constante pendant toute la relation d'affaires), art. R. 561-12 CMF.